COPIL – Compte-rendu de la réunion du 6 juin 2025

Présidence : Monsieur le Maire

Nombre de participants : 37 personnes

1. Ouverture de la séance

Monsieur le Maire ouvre la réunion en énumérant les 37 participants. 

2. Rappel du contexte

Monsieur le Maire retrace brièvement l’historique du projet. Il présente les grandes lignes du dossier proposé par le PRNM, évoque le référendum organisé à ce sujet ainsi que le vote favorable du conseil municipal.

3. Intervention d’ARTELIA

La société ARTELIA informe qu’elle s’appuie sur les données existantes du dossier « SERAMA ».

Elle cherche à rassurer l’auditoire en rappelant son expérience, notamment sur les travaux de réfection du tunnel de l’établissement thermal.

Concernant l’envasement du lac, ARTELIA précise que le phénomène est aggravé par la configuration particulière du site : un plan horizontal (le lac) succédant à un lit de rivière en pente, ce qui favoriserait l’accumulation de sédiments.

À noter : la problématique du PPRI (Plan de Prévention du Risque Inondation) est soulevée, et la nécessité de sa révision est clairement évoquée.

4. Précisions de Monsieur Durousseau (chargé d’opération – Mairie)

Monsieur Durousseau insiste sur le fait que le projet présenté n’est, à ce stade, qu’un avant-projet de principe. Il s’agit d’une base de travail qui devra encore évoluer en fonction des contraintes réglementaires et techniques.

5. Intervention de la DDT

La Direction Départementale des Territoires (DDT) indique que le projet, en l’état actuel, ne peut être accepté.

Pour pouvoir avancer tout en respectant la réglementation, deux scénarios sont envisageables 

Révision partielle du PPRI

À la charge de la municipalité

Durée estimée des études : 2 ans•

Révision totale du PPRI

À la charge de l’État

Durée estimée des études : 3 ans

Cette option permettrait d’intégrer les nouvelles directives liées au changement climatique.

6. Décision

Il est décidé de suspendre les études jusqu’au mois d’octobre 2025, date à laquelle la DDT sera en mesure de confirmer si l’État accepte de prendre en charge une révision totale du PPRI de Bagnoles.

En cas de réponse négative, la municipalité devra envisager une révision partielle.

7. Clôture

La séance est levée.

À cette occasion, LABON distribue sa Déclaration de principe, document qui précise les orientations et la posture qu’il adoptera dans le cadre de sa participation au projet.